Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAMPAUDE
LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A.

Numéro de dépôt :
94549199
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAMPAUDE

Déposée le 12 décembre 1994 par la société LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CHAMPAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A domicilié(e) 24230 SAINT VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE - France.

La marque CHATEAU LA CHAMPAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAMPAUDE est expirée depuis le 12 décembre 2004.

LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PETIT MONT , CHATEAU DE LA DIME , CHATEAU SAINT JACQUES , LE PAJOT , CHATEAU LE GRAND BUISSON , CHATEAU LES MARTHRES , CHATEAU LA COTE DU ROC , CHATEAU DE LA RAZE , CHATEAU LOU DOUZIL


LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A. - 24230 SAINT VIVIEN - France - SIREN 781729470


LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHATEAU LA CHAMPAUDE